Déposée le 11 mai 1979 par RHM FOODS LIMITED AUTREMENT DITE BRAND & CO. ENERGEN FOODS CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BRAND'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RHM FOODS LIMITED AUTREMENT DITE BRAND & CO. ENERGEN FOODS CO, A & R, SCOTT, CHESSWOOD FOODS, CEREBOS, HUGON & CO, ET MCDOUGALL'S (SOCIETE BRITANNIQUE), 10 VICTORIA ROAD, WILLESDEN, LONDRES N.W. (GRANDE-BRETAGNE). - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.
La marque BRAND'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 6 février 1992 - Transmission de propriété n°59902 - Publication au BOPI 1992-02-06
PRODUITS PHARMACEUTIQUES, VETERINAIRES ET HYGIENIQUES, PRODUITS DIETETIQUES POUR ENFANTS ET MALADES, EMPLATRES, MATERIEL POUR PANSEMENTS, MATIERES POUR PLOMBER LES DENTS ET POUR EMPREINTES DENTAIRES, DESINFECTANTS, PREPARATIONS POUR DETRUIRE LES MAUVAISES HERBES ET LES ANIMAUX NUISIBLES.VIANDE, POISSON, VOLAILLE ET GIBIER, EXTRAITS DE VIANDE, FRUITS ET LEGUMES CONSERVES, SECHES ET CUITS, GELEES, CONFITURES, OEUFS, LAIT ET AUTRES PRODUITS LAITIERS, HUILES ET GRAISSES COMESTIBLES, CONSERVES, PICKLES. CAFE, THE, CACAO, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SAGOU, SUCCEDANES DU CAFE, FARINES ET PREPARATIONS FAITES DE CEREALES, PAIN, BISCUITS, GATEAUX, PATISSERIE ET CONFISERIE, GLACES COMESTIBLES, MIEL, SIROP DE MEALSSE, LEVURE, POUDRE POUR FAIRE LEVER, SEL, MOUTARDE, POIVRE, VINAIGRE, SAUCES, EPICES, GLACE.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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